Date (Création)

2017-05-01

Identificateur

DCSMM2018_CEREMA_SURFACE_AUTORISEES_IMMERSION

Reconnaissance

CEREMA

Thèmes Sextant

• /Réglementation et gestion/Protection patrimoniale et inventaire/Autre

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

DCSMM : Descripteurs

• D6: Intégrité des fonds marins

Sous-regions marines

• /Métropole
• /Métropole/Golfe de Gascogne
• /Métropole/Manche mer du Nord
• /Métropole/Méditerranée occidentale
• /Métropole/Mers Celtiques

DCSMM : Méthodes de recueil des données

Thème

• Immersion ; Dragages; Ports ; Sédiments ; Surface ; Géologie

Localisation

• Atlantique ; Manche ; Méditerranée ; Mer du Nord ; National

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

Thématiques - SIMM

• /Activités et Usages/Transport maritime et Ports
• /Activités et Usages/Industrie et énergie

Contraintes d'accès

Autres restrictions

Contraintes d'utilisation

Autres restrictions

Autres contraintes

Utilisation autorisée dans le cadre de la DCSMM - Évaluation 2018, sous condition de mentionner les sources : CEREMA, 2017.

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Informations géoscientifiques

Date de début

2017-01-01

Date de fin

2017-12-31

Nom du système de référence

EPSG / WGS 84 (EPSG:4326) / 8.6

Type de géométries des objets

Polygone

Format (encodage)

• Texte ( EXCEL )

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

A partir de l’ensemble des Arrêtés Préfectoraux en cours de validité liés aux activités d’immersion de dragages portuaires en France, le CEREMA a collecté les informations relatives aux coordonnées des zones autorisées à l’immersion et produit cette couche de données surfaciques.

Identifiant de la fiche

02081875-460d-4ff7-ba4f-12ddbce9d0a7 XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2019-11-15T10:52:29

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Version du standard de métadonnées

1.0