Coûts des suivis et études d'impacts menés pour la biodiversité

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux suivis et aux études d'impacts menées par RTE pour la biodiversité et l'intégrité des fonds pour la période allant de 2012 à 2016

Date (Creation): 2019-01-08

Identifier: DCSMM2018_RTE_BIODIV

Credit: RTE

Point of contact

RTE - Damien Saffroy

Thèmes Sextant

/Activités humaines/Activités scientifiques

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Services d'utilité publique et services publics

Sous-regions marines

Manche mer du Nord
Mers Celtiques

DCSMM : Descripteurs

AES : Analyse Economique et Sociale

Theme

biodiversité
fonds marin
suivi
expertise
études d'impacts
RTE
industriel

Use limitation: Utilisation autorisée dans le cadre de la DCSMM, sous condition de mentionner la source

Access constraints: Restricted

Access constraints: Other restrictions

Use constraints: Other restrictions

Other constraints: L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)

Metadata language: Français

Character set: UTF8

Topic category

Environment

Begin date: 2012

End date: 2016

Distribution format

Hierarchy level: Dataset

Conformance result

Date (Publication): 2010-12-08

Explanation: See the referenced specification

Statement: Données issues de l'estimation des coûts de la dégradation du milieu marin (chapitre 4 de l'AES) pour la thématique du maintien de la biodiversité et de l'intégrité des fonds. Les coûts présentés ici sont issus du réseau de transport d'électricité (RTE). La méthode de détermination des coûts est détaillée dans le fichier.