Autres appellations ou acronymes

Zones classées

Date (Création)

2013-01-01T00:00:00

Identificateur

IFR_CONTAM_ZONE_COQI_P

Forme de la présentation

Carte numérique

But

Localiser les zones conchylicoles classées au 1er janvier de l'année déterminée.

Reconnaissance

OIEau (Sandre)

Etat

Mise à jour continue

Fréquence de mise à jour

Annuelle

Thèmes Sextant

• /Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Cultures marines/Cadastre conchylicole

Thème

• Zone classée
• Coquillage
• REMI
• Surveillance sanitaire
• arrêté préfectoral

Localisation

• zones conchylicoles classées

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Thématiques - SIMM

• /Activités et Usages/Pêche et Aquaculture

Type de jeux de donnée ODATIS

• /Données administratives

Sous-regions marines

• /Métropole

Contraintes d'accès

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Type de représentation spatiale

Vecteur

Dénominateur de l'échelle

60000000

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Limites

Nom du système de référence

EPSG / 4326 / 7.4

Niveau topologie

Géométrie seulement

Type de géométries des objets

Polygone

Ressource en ligne

ZoneProdConchy ( OGC:WMS )

couche annuelle

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

Couche créée par l'OIEau sur la base des arrêtés préfectoraux, mise à jour annuelle.

Identifiant de la fiche

92486f3b-fc61-4ccd-9987-3b3dad8ff542 XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2023-11-03T16:13:57.189Z

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Version du standard de métadonnées

1.0