Catalogue PIGMA
Sites du Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres
Simple
- Date (Revision)
- 2016-03-31T00:00:00
- Identifier
- DCSMM2018_MNHN_CDL
- Presentation form
- Digital map
- Credit
- MNHN-INPN
- Status
- On going
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Thèmes Sextant
-
- /Réglementation et gestion/Protection patrimoniale et inventaire/MNHN
- Theme
-
- conservatoire du littoral
- espace protégé
- Place
-
- France
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Sites protégés
- DCSMM : Descripteurs
-
- AES : Analyse Economique et Sociale
- Sous-regions marines
-
- /Métropole
- Cadre Réglementaire - SIMM
-
- Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
- Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
- Type de jeux de donnée ODATIS
-
- /Données administratives
- Thématiques - SIMM
-
- Actions concrètes
- Use limitation
- Données sous Licence ouverte / Open licence : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html
- Access constraints
- Copyright
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Les données sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementation européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. Elles sont communiquées au public par le Muséum national d'Histoire naturelle « afin de contribuer à protéger le droit de chacun, dans les générations présentes et futures, de vivre dans un environnement propre à assurer sa santé et son bien être... » (article 1er de la convention d'Aarhus). A ce titre, l'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage. Les cartes géographiques de répartition sont des créations originales du Muséum national d'Histoire naturelle protégées par le droit d'auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle). A ce titre, il est interdit, sous peine de se rende coupable de contrefaçon, de reproduire la base ou une partie substantielle de celle-ci ou les cartes de répartition sans l'autorisation du Muséum. Exception est faite, conformément aux dispositions de l'article L 122-5, pour les copies réservées à l'usage privé, aux analyses et courtes citations. En plus de ces exceptions légales, le Muséum autorise l'utilisation des ressources téléchargeables, sous réserve que soit citée la mention « Muséum national d'Histoire naturelle » en marge de chaque utilisation et qu'il n'y ait pas d'utilisation commerciale ni publication. Par ailleurs, l'utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il veillera à ne pas les utiliser s'il se rend compte qu'elles n'ont plus l'actualité suffisante.
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 25000
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Environment
))
- Begin date
- 2016-03-31
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Surface
- Geometric object count
- 463
Distributor
- OnLine resource
-
INPN
(
WWW:LINK
)
INPN - cartes et informations géographiques
- OnLine resource
-
transfertSIG.pdf
(
WWW:LINK
)
Informations relatives à la composition des couches SIG nationales de référence des espaces naturels
- OnLine resource
-
celrl.pdf
(
WWW:LINK
)
Carte des sites du Conservatoire du Littoral
- OnLine resource
-
Terrains_du_Conservatoire_du_Littoral
(
OGC:WMS
)
Terrains du Conservatoire du Littoral (WMS INPN)
- OnLine resource
-
Terrains_du_Conservatoire_du_Littoral
(
OGC:WFS
)
Terrains du Conservatoire du Littoral (WFS INPN)
- Protocol
- FILE
- Name
- N_ENP_SCL_S_2016
- Description
- Terrains du Conservatoire du Littoral (fichier shape)
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
- Non renseigné
Overviews
Spatial extent
Provided by
