Gestion de la taxe de séjour des Établissements Touristiques aux réels (montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

Ce jeu de données donne les intercommunalités sur le département de la Gironde.

IOWAGA sea-states hindcast database generated by the wave model WAVEWATCH-III and forced by ECMWF winds on the North East Atlantic grid over 1990-2012 period.

IOWAGA sea-states hindcast database generated by the wave model WAVEWATCH-III and forced by ECMWF winds on the Global grid over 1990-2012 period.

CTD data collected during the French oceanographic cruises or joint programs.

Historiquement l'Agence Technique Départementale a été créée pour accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation des bâtiments ou infrastructures communaux. Elle a depuis développé un savoir-faire particulier grâce à une équipe technique performante pour accompagner les élus dans l'aide à la décision ou plus largement dans les réflexions à mener sur leur territoire. Aujourd'hui, avec le désengagement progressif des services d'ingénierie de l'Etat, l'ATD permet de conserver pour les collectivités Territoriales qui y adhèrent une offre d'ingénierie publique Territoriale compétente. Les missions statutaires constituées par les études de faisabilité ou de simple diagnostic sont désormais complétées par des missions d'assistance technique en phase pré-opérationnelles réalisées uniquement dans le cadre de prestations intégrées. L'ensemble de ces missions reste strictement circonscrit dans la sphère du maître d'ouvrage, l'ATD n'assurant pas de mission de maîtrise d'œuvre.

Ce jeu de données représente sous forme de polygones, les espaces situés à moins de 200m de terrains en nature de bois et forêt, appelés "zones exposées au risque feu de forêt", dont les paramètres sont précisés par l'article R133-5 du Code forestier. Ces zones sensibles au risque d'incendie de forêt comprennent les formations forestières ainsi que la zone périphérique de 200m de large les entourant. Sur cet ensemble s'applique une règlementation particulière afin d'y réduire le risque. Notamment concernant l'obligation légale de débroussaillement qui s'applique dans ces espaces, cette cartographie est annexée aux plan locaux d'urbanisme ou aux documents d'urbanisme en tenant lieu (article L134-15 du Code forestier).

Particuliers bénéficiant du portage de repas à domicile

Bulletin Sanitaire Végétale: nombre de parcelles à maturité par commune. (métadonnée en cours)