Données sur : - le réseau territorial par communes - le point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation - l'aire géographique d'une IGP autre que le vin - le Programme Local de l'Habitat - le Schéma de Cohérence Territoriale - les zones de revitalisation rurale (1996) - l'emprise d'un plan d'eau douce - les petites régions agricoles - le périmètre affecté à un lieutenant de louveterie - la zone de revitalisation rurale (2005) - les zones agricoles défavorisées

Un Etablissement Répertorié est un établissement jugé sensible selon des critères de répertoriation. Outre les plans permettant l’acheminement des moyens de secours sur les lieux (plans de commune, parcellaires…etc.), ces établissements répertoriés doivent faire l’objet de dispositions opérationnelles spécifiques qui seront contenues dans un document prévisionnel dénommé Plan d’Etablissement Répertorié (PER) ou Plan ETARE.

Données sur : - les zones agricoles défavorisées - les sites de stockage des bois - les nouvelles régions agricoles - les petites régions agricoles - les petites régions fourragères - les itinéraires bois ronds