Output of the 2019 EUSeaMap broad-scale predictive model, produced by EMODnet Seabed Habitats. The extent of the mapped area includes the Mediterranean Sea, Black Sea, Baltic Sea, and areas of the North Eastern Atlantic extending from the Canary Islands in the south to the Barents Sea in the north. The map was produced using a "top-down" modelling approach using classified habitat descriptors to determine a final output habitat. Habitat descriptors differ per region but include: Biological zone Energy class Oxygen regime Salinity regime Seabed substrate Riverine input Habitat descriptors (excepting Substrate) are calculated using underlying physical data and thresholds derived from statistical analyses or expert judgement on known conditions. The model is produced using R and Arc Model Builder (10.1). The model was created using raster input layers with a cell size of 0.00104dd (roughly 100 metres). The model includes the sublittoral zone only; due to the high variability of the littoral zone, a lack of detailed substrate data and the resolution of the model, it is difficult to predict littoral habitats at this scale. This map follows the EUNIS 2007-11 classification system where it is appropriate. It has also been classified according to MSFD Benthic Broad Habitat types. This report details the methods used in the previous version (v2016) - a new report is in progress: Populus J. And Vasquez M. (Eds), 2017. EUSeaMap, a European broad-scale seabed habitat map. Ifremer Available from: http://archimer.ifremer.fr/doc/00388/49975/

Le registre SIRENE (Sons Impulsifs : REgistre National des Emissions) compile au titre de la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin l'ensemble des émissions sonores de niveau potentiellement génant pour la faune sous-marine. Ce jeu de données est une extraction de ce registre pour l'année 2016 des jours et position d'occurence des émissions sonores dans les 4 sous-régions marines.

L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié "d'arrêté de biotope" est défini par une procédure relativement simple qui a pour vocation la conservation de l'habitat (entendu au sens écologique) d'espèces protégées.

Jeu de données des cours d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2022 Il n'existe aucune définition normalisée de ce qu’est un cours d'eau. La codification des cours d'eau relève des gestionnaires du référentiel (Agences de l'eau, en concertation avec IGN-OFB-Etat). Les choix de codification sont essentiellement influencés par une approche topographique, basée sur la toponymie de terrain lorsqu'elle existe. Les critères de longueur de drain, de débits, de permanence d'écoulement peuvent être utilisés, en l’absence de sources claires et convergentes sur la toponymie. Un des rôles fondateurs du référentiel pour le système d’information sur l’eau est de proposer une identification des objets hydrographiques sous forme de codes stables, consensuels, utilisables pour produire et maintenir des référentiels dérivés, ou pour y raccrocher des données métier (Stations d’épuration, etc.) Le choix du cours d'eau n'est généralement pas influencé par un de ces usages particuliers, parfois contradictoires entre eux. Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers se fait comme suit : - Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ; - Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières) ; - Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les 2 pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier A/R sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin). Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.

L’enquête nationale pour la constitution de l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique,faunistique et floristique (ZNIEFF) a été conduite de 1982 à 1995. Fort de cet état des lieux desespaces naturels à forte valeur patrimoniale, et conscient que la nature est en constante évolution, une enquête de modernisation a été lancée dès 1997 (pour les régions ayant répondu au plus tôt à l’enquête initiale) et doit s’achever en 2012. Une fois terminée, la nouvelle enquête remplace et annule la précédente. Généralement et respectivement désignées comme enquêtes de première et de deuxième génération, le mode opératoire de la future nouvelle enquête va évoluer vers un inventaire permanent et continu, mettant à jour l’information sur les zones existantes tout en permettant l’éventuelle description de nouvelles zones. Le site internet de l’Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN) intègre d’ores et déjà cette mutation annoncée. Il affiche l’inventaire des ZNIEFF de première génération pour les régions n’ayant pas terminé l’enquête pour la constitution de l’inventaire des ZNIEFF de deuxième génération. Il affiche l’inventaire des ZNIEFF de deuxième génération ainsi que les éventuelles mises à jour de ce nouvel inventaire, pour les régions qui ont déjà terminé leur enquête de modernisation. La carte nationale de l’inventaire des ZNIEFF continentales intègre cet élément générationnel en distinguant l’inventaire de première génération (en vert clair) et l’inventaire de deuxième génération (en vert foncé), en distinguant toujours, au sein de chaque génération, les zones de type 1 (délimitée sur la base d’un seul grand type de milieu écologique) et les zones de type 2 (délimitées sur la base des assemblages écologiques, dans une notion de fonctionnement naturel général et de paysages).

L’enquête nationale pour la constitution de l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique,faunistique et floristique (ZNIEFF) a été conduite de 1982 à 1995. Fort de cet état des lieux desespaces naturels à forte valeur patrimoniale, et conscient que la nature est en constante évolution, une enquête de modernisation a été lancée dès 1997 (pour les régions ayant répondu au plus tôt à l’enquête initiale) et doit s’achever en 2012. Une fois terminée, la nouvelle enquête remplace et annule la précédente. Généralement et respectivement désignées comme enquêtes de première et de deuxième génération, le mode opératoire de la future nouvelle enquête va évoluer vers un inventaire permanent et continu, mettant à jour l’information sur les zones existantes tout en permettant l’éventuelle description de nouvelles zones. Le site internet de l’Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN) intègre d’ores et déjà cette mutation annoncée. Il affiche l’inventaire des ZNIEFF de première génération pour les régions n’ayant pas terminé l’enquête pour la constitution de l’inventaire des ZNIEFF de deuxième génération. Il affiche l’inventaire des ZNIEFF de deuxième génération ainsi que les éventuelles mises à jour de ce nouvel inventaire, pour les régions qui ont déjà terminé leur enquête de modernisation. La carte nationale de l’inventaire des ZNIEFF continentales intègre cet élément générationnel en distinguant l’inventaire de première génération (en vert clair) et l’inventaire de deuxième génération (en vert foncé), en distinguant toujours, au sein de chaque génération, les zones de type 1 (délimitée sur la base d’un seul grand type de milieu écologique) et les zones de type 2 (délimitées sur la base des assemblages écologiques, dans une notion de fonctionnement naturel général et de paysages).

Inventaire ayant pour objet la protection, la gestion et la régulation des oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des États membres, en particulier des espèces migratrices. A partir de l'inventaire des ZICO, sont désignées les zones de protection spéciale (ZPS, voir définition ci-après).(EIDER)

"Traffic Separation Schemes" product contains a description of TSS in French maritime spaces. A TSS is a routeing measure aimed at the separation of opposing streams of traffic by appropriate means and notably by the establishment of traffic lanes. The measures taken aim at improving navigation safety in areas where navigation is threatened by the density of traffic associated with various natural difficulties. Several classes of objects constitute this product, the acronyms used are those of IHO standard S-57: - Traffic separation scheme lane part (TSSLPT): area of a traffic lane in which the direction of flow of traffic is uniform; - Traffic separation scheme boundary (TSSBND): outer limit of a traffic lane part or a traffic separation scheme roundabout; - Traffic separation line (TSELNE): common boundary between two traffic lanes, or between one traffic lane and one inshore traffic zone; - Traffic separation zone (TSEZNE): separation areas between two traffic lanes, or between one traffic lane and one inshore traffic zone, or to the central area of a roundabout; - Inshore traffic zone (ISTZNE): area between the landward boundary of a traffic separation scheme and the adjacent coast; - Precautionary area (PRCARE): area, within defined limits, where ships must navigate with particular caution, and within which the direction of traffic flow may be recommended; - Deep water route part (DWRTPT): sections within which the flow of traffic either follows one defined direction for one-way traffic, or follows one defined direction and its reciprocal for two-way traffic. A deep-water route is a route in a designated area within defined limits which has been accurately surveyed for clearance of sea bottom and submerged obstacles to a minimum indicated depth of water; - Two-way route part (TWRTPT): sections within which traffic flows in two directions along one bearing and its reciprocal. These route parts are generally two-way, but some may be restricted to one-way traffic flow; - Radio calling-in line (RDOCAL_lne) : positions at which vessels are required to report to a traffic control centre.

The associated data highlights the sampling programme for the data acquisition campaign of Observation on the Aerial Platform for the SAMM1and SAMM2 campaigns (Aerial Marine Megafauna Monitoring) conducted by the PELAGIS observatory (UMS 3462 ULR/CNRS). The sampling plan is composed of preestablished sampling strata and transects. These were drawn up according to the specific characteristic of the study area “Mainland France”, or FrM. Description of fields and values of allocation tables: : ( - field name, meaning: value, description of values) region char 5 Study area region_lbl char 50 labelled study area idCampagne (survey) char 15 Name of the campaign programme char 20 Programme name sector char 10 Sampling sector short ID strate char 5 Sampling strata short ID strate_lbl char 15 Labelled sampling strata areaKM double Strata surface area transect_name char 10 transect sampling length_km double Transect length start_x double Coordinates of the start of transect x in decimal degree start_y double Coordinates of the start of transect y in decimal degree end_x double Coordinates of the end of transect x in decimal degree end_y double Coordinates of the end of transect y in decimal degree

Occurrence rate by observation number for 100km of effort in each 40km mesh in the French mainland EZE in the winter of 2011/2012 and the summer of 2012. Description of the attribute table: survey : campaign Type: observation type Mesh: mesh size in kilometers _no_maille : mesh number The following fields correspond to the calculation of the occurrence rate for the observation number for 1000km of effort for each species or group of species : - [marsouin] common porpoise - [grdDauph] bottlenose dolphin - [lagenor] White-beaked dolphin - [pttDelph] : common dolphin and Striped dolphin - [globiceph] : Long-finned pilot whale + Risso's dolphin - [cakobab] : Sperm whale+ kogias + Beaked whales - [balenopt] : Fin whale + Minke whale + blue whale - [phoque] seal (grey + harbour)