PLU

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Soubise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Zonage d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Canton de Penne d’Agenais. (métadonnée en cours)

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) des communes de Saint-Pierre-de-Buzet, de Montesquieu (Communauté de Communes de Val d’Albret). (métadonnée en cours)

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUDEAU-LADOSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Ce jeu de données alphanumérique concerne les dossiers d'urbanisme en relation avec un ou plusieurs périmètres d'urbanisme (U_PERIM_S-périmètre d'urbanisme). Il informe de la participation de ces périmètres au projet métropolitain (attribut "VILENFAB" alias ville en fabrique), du pilotage (BxMétro/Etat/etc.) et précise dans l'attribut "ETAT" le sous type du périmètre (ex : ZAC, PPC, CUCS, etc.)

BD Parcellaire