Date (Creation)

2014-09-01

Date (Revision)

2021-10-08

Identifier

DCSMM2024_CEREMA_SITES_IMMERSION_SED_DRAGAGES

Credit

CEREMA

Thèmes Sextant

• /Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Référentiels de coordonnées

DCSMM : Descripteurs

• D8: Contaminants
• D6: Intégrité des fonds marins
• D7: Changements hydrographiques
• AES : Analyse Economique et Sociale

Sous-regions marines

• /Métropole

Theme

• immersion
• dragage
• sédiment
• port

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

Thématiques - SIMM

• /Activités et Usages/Industrie et énergie
• /Activités et Usages/Transport maritime et Ports

Type de jeux de donnée ODATIS

• /Données administratives

Use limitation

Licence Ouverte

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Sites d'immersion - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.

Spatial representation type

Vector

Denominator

1000

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Location

Begin date

2005-01-01

End date

2020-12-31

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6

Geometric object type

Point

Distribution format

• ESRI Shapefile ( 1.0 )

OnLine resource

Sites d’immersion des sédiments de dragages portuaires 2005-2020 (point) sur Géocatalogue ( WWW:LINK-1.0-http--metadata-URL )

Protocol

FILE

Name

674_cerema_N_immersion_P_metropole_epsg2154_2005-2020

Description

Accès aux données

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les données de localisation des immersions des sédiments de dragage, et de quantités de matières sèches immergées par années et par site, sont issues des enquêtes annuelles sur les dragages portuaires conduites par le CEREMA pour le compte du Ministère en charge de l'environnement auprès des services de police de l’eau littorale. Ces enquêtes sont menées dans le cadre des conventions de Londres, OSPAR et Barcelone. Les données mise en ligne portent sur la période 2005 - 2019.

File identifier

9875516b-82fe-4602-900b-3830e2b7ef21 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2023-06-15T07:53:17.818Z

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Metadata standard version

1.0