L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué de 5 composantes: - orthophotographique (BD ORTHO), - topographique (BD TOPO), - adresse (BD adresse), - parcellaire (BD parcellaire) - et altimétrique (RGE ALTI). Remarque : seules les BD TOPO thème hydrographique, BD ORTHO 5m, BD ORTHO 50 cm sont sous Licence Ouverte. Les autres données du RGE sont soumises aux licences IGN. ----- Etat de la disponibilité de la donnée (sous Licence Ouverte): - Data.gouv : les BD TOPO thème hydrographique, BD ORTHO 5m, BD ORTHO 50 cm (pour certains départements) sont accessibles sous format shape, xml et htlm. Mise à jour irrégulière. - PIGMA : données BD ORTHO 50 cm (2015) et BD TOPO v2.2 (2016) accessibles au format shape sous licence IGN. Aucune mise à jour. - Géocatalogue : données BD ORTHO v2 (2013) au format Tif et BD TOPO v2.1 (2015) au format shape, MIF/MID accessibles sous licence IGN. Aucune mise à jour. - IGN : renvoi direct au site IGN où les données sont téléchargeables au format JPEG et shape sous licence IGN. Mise à jour irrégulière.

Le produit SCAN 1000® version 2 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur de la carte nationale France (901) à l'échelle 1 :1,000,000ième. Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain et la Corse. Date de Publication : 2015

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les limites supérieures ou inférieures de l'estran (Laisse des plus hautes mers et laisse des plus basses mers).

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les voies de communication destinées aux automobiles, aux piétons, aux cycles ou aux animaux, revêtues ou non revêtues. Les voies publiques et privées ne sont distinguées d'aucune façon.

Objets surfaciques issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant un espace végétal naturel ou non différencié selon le couvert forestier.

Objets issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant des constructions dont la forme générale est linéaire (Exemples : barrage, mur anti-bruit, ruines, etc.)

Objets surfaciques issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les parties de la chaussée d'une route caractérisées par une largeur exceptionnelle (place, carrefour, péage, parking). Zone à trafic non structuré, ainsi que des ouvrages de grandes surfaces liés au franchissement d'un obstacle par une voie de communication, ou à l'aménagement d'une rivière ou d'un canal (ponts, écluses).

Objets surfaciques issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant des surfaces d'eau terrestre, naturelles ou artificielles de plus de 20m de long, des cours d'eau de plus de 7.50m de large et des bassins destinés à recevoir de l'eau de manière permanente ou non.

Objets ponctuels issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les sources (captées ou non), points de production d'eau (pompages, forages, puits) ou points de stockage d'eau de petites dimensions (citernes, abreuvoirs, lavoirs, bassins).

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les axes de cours d'eau, réel ou fictif, permanent ou temporaire, naturel ou artificiel, homogène pour l'ensemble des attributs qui la concernent, et qui n'inclut pas de confluent.