Zone AMII (Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement) présentes sur le territoire de compétence de la SPL NATHD

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD déployées

Gestion de la taxe de séjour des Établissements Touristiques aux réels (montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

Itinéraires de randonnée et pistes cyclables du Département des Landes. Le Département des Landes propose 3 500 km d’itinéraires inscrits au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) et près de 2 500 km d’itinéraires cyclables. Ces circuits sont entretenus et balisés avec des niveaux de difficultés mentionnés sur chaque parcours.

Gestion de la taxe de séjour des Etablissements Touristiques aux forfaits (Montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

Réseaux d'assainissement collectif des collectivités territoriales de Charente ayant transmis leurs données à l'ATD16 pour intégration dans le SIG Départemental. La donnée n'est pas complète car elle est intégrée au compte goutte pour le compte des collectivités. La donnée est agrégée à l'échelle départementale dans le standard RAEPA

The product contains a description of submarine cables and pipelines brought to the attention of Shom on French areas of responsibility. These are 2D linear objects of the seabed that divide into two categories: • The submarine cables: these are cables placed on the seabed where electricity or information (telecommunication) flows. They represent the vast majority of objects (more than 90%); • Emissaries and submarine pipes: these are pipes that allow the discharge, sampling or circulation of fluids.

The product contains a description of submarine cables and pipelines brought to the attention of Shom on French areas of responsibility. These are 2D linear objects of the seabed that divide into two categories: • The submarine cables: these are cables placed on the seabed where electricity or information (telecommunication) flows. They represent the vast majority of objects (more than 90%); • Emissaries and submarine pipes: these are pipes that allow the discharge, sampling or circulation of fluids.

Particuliers bénéficiant du portage de repas à domicile

Communes de Charente éligibles au programme Petites Villes de Demain. Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et respectueuses de l’environnement. Le programme a pour objectif de donner aux élus des villes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités les moyens de concrétiser leurs projets de territoire.