Ensemble des données comprenant les zonages et les règlements associés de la publicité de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais.

Caractéristiques des installations de production d'électricité renouvelable (nombre, puissance installée) par commune en Aquitaine en 2011

Collection de données relatif à la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de la Commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais, constitué de: - Secteurs - Jardins_a_proteger - Cones_de_vues et des règlements et fiches associées à des bâtiments identifiés.

Cette table localise les plans d'eau gérés par les AAPPMA de la Gironde où il est possible de pratiquer la pêche de loisir avec une carte de pêche en règle

Périmètre Natura 2000 de la Zone Spéciale de Conservation (ZSC) "Les Marais du Blayais"

Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. (Couverture non exhaustive) Le plan simple de gestion (PSG) est un document de référence pour les propriétaires forestiers. Il est obligatoire pour une surface supérieure à 10ha ou 25ha (selon les secteurs). Le Plan Simple de Gestion a été introduit par la loi forestière de 1963. Il permet aux propriétaires forestiers de réaliser périodiquement un diagnostic de leur forêt afin de définir un programme d’interventions en accord avec leurs objectifs.

Parties du département de la Dordogne affectées aux lieutenants de louveterie : le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Les lieutenants de louveterie sont des agents de l'État bénévoles, nommés par le préfet sur proposition du Directeur départemental des territoires et sur avis du président de la Fédération départementale des chasseurs pour une durée de cinq années renouvelable.

Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2012

Localisation du territoire de chasse en Dordogne. Les territoires de chasse sont régis par le code de l’environnement : * articles L. 422-1 à L. 422-29 pour la partie législative (PDF - 77 Ko) * articles R. 422-1 à R. 422-95 et D. 422-96 à D. 422-127 pour la partie réglementaire (PDF - 163 Ko)

Cette table localise les plans d'eau gérés par la FDAAPPMA de la Gironde où il est possible de pratiquer la pêche de loisir avec une carte de pêche en règle