Jeux de données acquises par tous les types de capteurs/instruments installés à bord de la flotte océanographique civile française constituée des navires suivants: * PourquoiPas? * Atalante * Thalassa * Suroît * Haliotis * Europe * Thalia * Gwen Drez * Antea * Alis Les systèmes et les formats d'acquisition varient en fonction des navires et des instruments. Il s'agit de données d'observation, sans traitement, ni validation.

Ce jeu de donnée regroupe l'ensemble des calculs d'indicateurs (AMBI/M-AMBI) réalisés au titre de la Directive Cadre sur l'Eau à une échelle stationnelle (c’est-à-dire non-aggrégés à l'échelle des Masses d'Eau mais fournit par lieu de surveillance) et par année entre 2006 et 2021. Ces données ont été combinées avec le calcul du GPBI dans l'objectif de renseigner le critère D6C5 au cycle 3 DCSMM.

Données présentant les chiffres clés des comptes de la branche "assurance" pour l'année 2016 (référence 2015).

Résultats de l'évaluation DCSMM 2024 pour le descripteur 7 critère 1 et incertitudes associées pour la France Métropolitaine. Le D7C1 est défini tel que "Etendue spatiale et répartition de la modification permanente des conditions hydrographiques (par exemple modifications de l’action des vagues, des courants, de la salinité, de la température) sur les fonds marins et dans la colonne d’eau, associée, notamment, à une perte physique des fonds marins naturels." Il consiste en un indice d’exposition à la modification permanente d’une condition hydrographique donnée (source de pression) et calculé à partir des données des activités la générant. La conditions hydrographique considérée ici est la turbidité.

Résultats de l'évaluation DCSMM 2024 pour le descripteur 7 critère 2 et incertitudes associées. Le résultat est une étendue spatiale de chaque type d’habitat benthique subissant des effets néfastes (caractéristiques physiques et hydrographiques et communautés biologiques associées) en raison de la modification permanente des conditions hydrologiques. Un risque cumulatif d’altération de chaque grand type d’habitat benthique [selon cartographie dans EUSeaMap (Vasquez et al., 2021), hors zone intertidale)] est évalué grâce au croisement de l’indice d’exposition et de la sensibilité du grand type d’habitat à ladite pression (D7C2).

Ces données ont été créées dans le cadre de l’évaluation 2024 du BEE DCSMM pour le Descripteur 6. Elle sont issues de la fusion des différentes couches des indicateurs relatifs au critère D6C1 pour la SRM considérée. Les activités considérées comme sources de pertes physiques potentielles sont : les aménagements côtiers, l'extraction de granulats marins, les dragages et les immersions de matériaux de dragage.

Les préfets de chaque territoire définissent par arrêté préfectoral le classement des zones conchylicoles pour l’année N sur la base de la qualité REMI de l’année N-1 mais aussi de critères de qualité chimique suivis et évalués par le Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du littoral (ROCCH). La classe retenue par arbitrage préfectoral peut différer de la qualité déterminée par le REMI, sur la base d’une décision de la commission départementale de suivi sanitaire des zones de production. La composition précise de cette commission est elle-même définie par arrêté préfectoral et peut varier considérablement d’un département à l’autre, même si elle comporte systématiquement des élus locaux, des directeurs de services territoriaux, un représentant de l’Ifremer et des représentants des professionnels. Les critères permettant ces décisions de classement par la commission ne sont pas disponibles au public et ne sont a priori pas basés exclusivement sur des données scientifiques. Dans ce classement, différentes classes de qualité sont retrouvées : A, A/B, B, B provisoire, B/C, C et N (ou Non classée). Les classes de qualité A/B et B/C désignent des zones en classement alternatif, c’est-à-dire des zones présentant visiblement une saisonnalité marquée de ses résultats de surveillance. Les classements préfectoraux sont publiés par zones, de ce fait il n’y a pas de différenciation possible au niveau de l’espèce.

Surfaces réglementaires autorisées à l'immersion, issues des Arrêtés Préfectoraux en cours de validité relatifs aux activités d'immersion de matériaux de dragages portuaires.

Résultats de simulations DCE pour l'élément de qualité concentrations en oxygène dissous à la côte. La présence, la diversité et l'étendue des communautés de macrophytes des habitats benthiques constituent l'un des critères de définition de l'eutrophisation dans le cadre de la DCSMM (D5C7). Ce critère est évalué suivant plusieurs indices composés de différentes métriques en fonction de l'étagement des communautés, de la façade maritime dans laquelle elles se trouvent et de s'il s'agit d'angiosperme ou de macroalgue. Les indices sont calculés par unité géographique d'évaluation et pour la période comprise dans le cycle 3 de la DCSMM. Les unités géographiques d'évaluation dans lesquelles ce critère est évalué sont les masses d'eau DCE (MEC) entre 0 et 1 Mille marin de la ligne de base, ce critère n'est pas pertinent pour les eaux plus au large. Les données sont présentées sous forme de fichiers géoréférencés de type shp.

Le chapitre 5 du mémento de statistiques des transports 2019 est dédié au transport maritime. Les volumes et les catégories de marchandises transitant par les ports français y sont rapportés.