Since 2008, the Coastal Chemical Contamination Observation Network (ROCCH) has taken over from RNO (French National Observation Network for Quality in Marine Environments), which had existed since 1974. ROCCH aims to meet national, community and international obligations relating to monitoring chemicals in marine environments. It is therefore more of a control network than a heritage network as RNO once was. The backbone of ROCCH is to apply the European Water Framework Directive (WFD) and to meet the obligations set out in OSPAR Conventions and in Barcelona. As the WFD insisted on decentralization, ROCCH has gone from having just one project leader (the Ministry for the Environment) to having many decision-makers (water agencies, DIREN etc.). Chemical analyses are no longer conducted by IFREMER alone, but are attributed to other partners following calls for tender. ROCC also includes the monitoring of chemicals in shellfish production areas for the Food safety agency (DGAL) and the Ministry for Agriculture and Fisheries. Monitoring focuses on the three regulated metals: mercury, lead and cadmium in the given areas. Monitoring of these chemical contaminants is conducted in the three marine matrices: water, biota and sediment. Testing also includes imposex, the biological effect of tributyltin (TBT), as required by the OSPAR convention.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française pour la thématique des déchets marins dans le cadre de la commission OSPAR

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française pour la thématique des déchets marins dans le cadre de la commission OSPAR (Moyenne des budgets 2020 et 2021).

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des dépenses du Cèdre inhérentes à la thématique des déchets marins pour la période allant de 2012 à 2017

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française au budget général de la commission OSPAR pour les années de référence 2017 et 2018.

Le descripteur 10 de la DCSMM correspond aux propriétés et quantités de déchets marins pouvant avoir des effets sur l’environnement marin et côtier. Un des critères de définition du bon état écologique pour ce descripteur sont la composition, la quantité et la distribution spatiale des déchets sur les côtes, à la surface, dans la colonne d’eau et sur les fonds marins, à un niveau qui n’affecte pas l’environnement côtier et marin (D10C1). Un des indicateurs pour ce critère sont les déchets sur le littoral. Le bon état écologique est défini comme une baisse significative des quantités de déchets. L'unité marine de reportage de ce descripteur est la sous-région marine. L'unité de mesure pour l'évaluation est la quantité de déchets en nombre d'unités par 100 mètres le long du littoral. Pour l'évaluation 2018, le bon état écologique de cet indicateur n'a pas pu être évalué pour cause de données insuffisantes.

Pression exercée sur l'habitat benthique.

Synthèse des données de l’étude exhaustive des apports fluviaux et des rejets directs (RID - Riverine Input Discharges) ayant pour objectif d’évaluer les apports de polluants sélectionnés à la zone maritime OSPAR et à ses régions. Les débits sont ainsi évalués tous les ans dans le cadre de la convention internationale OSPAR. Ces données sont issus des suivis réalisés au niveau de 42 stations hydrologiques réparties dans les différentes zones d'apport des façades Golfe de Gascogne et Manche-Mer du Nord. On distingue trois type d'apport : les rivières principales (cours d’eau dont les flux sont importants et qui nécessitent un suivi détaillé) ; les cours d’eau secondaires (dits « tributaires ») ; les zones d’apport diffus (sans cours d’eau prépondérant). Le fichier renseigne pour chaque zone d'apport : le type, la région OSPAR, la surface (en km²), et le débit moyens (en 1000 m3/jour) chaque année de 1989 à 2015 pour le Golfe de Gascogne et Manche-Mer du Nord.

Emprise géographique correspondant aux conventions internationales pour la protection des mers (conventions dites des mers régionales) auxquelles la France est partie.

Synthèse des données de l’étude exhaustive des apports fluviaux et des rejets directs (RID - Riverine Input Discharges) ayant pour objectif d’évaluer les apports de polluants sélectionnés à la zone maritime OSPAR et à ses régions. Ces apports en provenance des fleuves sont déversés dans les eaux de marée ou rejetés directement en mer (par exemple, par les eaux usées ou les activités telles que l’aquaculture qui rejettent des substances directement en mer). Les flux sont ainsi évalués tous les ans dans le cadre de la convention internationale OSPAR. Ces données sont issus des suivis réalisés au niveau de 40 stations hydrologiques réparties dans les différentes zones d'apport des façades Golfe de Gascogne et Manche-Mer du Nord ; ainsi que 25 stations réparties sur les zones d'apport de la façade Méditerranée. On distingue trois type d'apport : les rivières principales (cours d’eau dont les flux sont importants et qui nécessitent un suivi détaillé) ; les cours d’eau secondaires (dits « tributaires ») ; les zones d’apport diffus (sans cours d’eau prépondérant). Le fichier renseigne pour chaque zone d'apport, le type, la région OSPAR, la surface (en km²), ainsi que les estimations basses et hautes (lower / upper) de flux pour 12 substances : Cadmium (Cd), Cuivre (Cu), Mercure (Hg), Plomb (Pb), Zinc (Zn), Lindane (g-HCH), Ammonium (NH4), Nitrate (NO3), Orthophosphate (PO4), Azote total (total N), et la matière en suspension (SPM). Ces données concernent les façades du Golfe de Gascogne et la Manche-Mer du Nord de 1989 à 2015, et la Méditerranée de 1989 à 2014.