Since 2008, the Coastal Chemical Contamination Observation Network (ROCCH) has taken over from RNO (French National Observation Network for Quality in Marine Environments), which had existed since 1974. ROCCH aims to meet national, community and international obligations relating to monitoring chemicals in marine environments. It is therefore more of a control network than a heritage network as RNO once was. The backbone of ROCCH is to apply the European Water Framework Directive (WFD) and to meet the obligations set out in OSPAR Conventions and in Barcelona. As the WFD insisted on decentralization, ROCCH has gone from having just one project leader (the Ministry for the Environment) to having many decision-makers (water agencies, DIREN etc.). Chemical analyses are no longer conducted by IFREMER alone, but are attributed to other partners following calls for tender. ROCC also includes the monitoring of chemicals in shellfish production areas for the Food safety agency (DGAL) and the Ministry for Agriculture and Fisheries. Monitoring focuses on the three regulated metals: mercury, lead and cadmium in the given areas. Monitoring of these chemical contaminants is conducted in the three marine matrices: water, biota and sediment. Testing also includes imposex, the biological effect of tributyltin (TBT), as required by the OSPAR convention.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des dépenses du Cèdre inhérentes à la thématique des déchets marins pour la période allant de 2012 à 2017

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française pour la thématique des déchets marins dans le cadre de la commission OSPAR

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française pour la thématique des déchets marins dans le cadre de la commission OSPAR (Moyenne des budgets 2020 et 2021).

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française au budget général de la commission OSPAR pour les années de référence 2017 et 2018.

Synthèse des données de l’étude exhaustive des apports fluviaux et des rejets directs (RID - Riverine Input Discharges) ayant pour objectif d’évaluer les apports de polluants sélectionnés à la zone maritime OSPAR et à ses régions. Les débits sont ainsi évalués tous les ans dans le cadre de la convention internationale OSPAR. Ces données sont issus des suivis réalisés au niveau de 42 stations hydrologiques réparties dans les différentes zones d'apport des façades Golfe de Gascogne et Manche-Mer du Nord. On distingue trois type d'apport : les rivières principales (cours d’eau dont les flux sont importants et qui nécessitent un suivi détaillé) ; les cours d’eau secondaires (dits « tributaires ») ; les zones d’apport diffus (sans cours d’eau prépondérant). Le fichier renseigne pour chaque zone d'apport : le type, la région OSPAR, la surface (en km²), et le débit moyens (en 1000 m3/jour) chaque année de 1989 à 2015 pour le Golfe de Gascogne et Manche-Mer du Nord.

Le descripteur 10 de la DCSMM correspond aux propriétés et quantités de déchets marins pouvant avoir des effets sur l’environnement marin et côtier. Un des critères de définition du bon état écologique pour ce descripteur sont la composition, la quantité et la distribution spatiale des déchets sur les côtes, à la surface, dans la colonne d’eau et sur les fonds marins, à un niveau qui n’affecte pas l’environnement côtier et marin (D10C1). Un des indicateurs pour ce critère sont les déchets sur le littoral. Le bon état écologique est défini comme une baisse significative des quantités de déchets. L'unité marine de reportage de ce descripteur est la sous-région marine. L'unité de mesure pour l'évaluation est la quantité de déchets en nombre d'unités par 100 mètres le long du littoral. Pour l'évaluation 2018, le bon état écologique de cet indicateur n'a pas pu être évalué pour cause de données insuffisantes.

Pression exercée sur l'habitat benthique.

Emprise géographique correspondant aux conventions internationales pour la protection des mers (conventions dites des mers régionales) auxquelles la France est partie.

Le produit Surval « Données par paramètre » met à disposition les données d'observation et de surveillance bancarisées dans Quadrige pour le thème "Suivi du cycle de vie du bivalve". Quadrige bancarise des données de description de l’environnement marin et de la ressource conchylicole (hydrologie, chimie, biologie, déchets…). Ce SI est le système d’information de référence sur les eaux littorales du Système d’Information sur l’Eau (SIE). Son domaine d’activité s’ouvre aux données marines pour le Système d’Information sur le Milieu Marin (SIMM). Pour cela, les référentiels Quadrige s’appuient sur les référentiels nationaux du Service d’Administration Nationale des Données et Référentiels sur l’Eau (SANDRE) ainsi que sur ceux du Service d’Administration des Référentiels marins (SAR). La diffusion Surval comprend toutes les données qui sont validées dans le système d'information à l'exception des données qualifiées à "Fausses" et de quelques données sous moratoire. La publication des informations est journalière, une modification dans la base de donnée est donc disponible le lendemain. L'accès aux données d'observation se réalise par lieu. Un lieu de surveillance est un lieu géographique où des observations, des mesures et/ou des prélèvements sont rattachés. Il est décrit de façon unique par son emprise cartographique (surface, ligne ou point). Un lieu de mesure peut être utilisé par plusieurs programmes. Les coordonnées d'acquisition d'une information peuvent être précisées. Les données disponibles concernent les suivis du thème "Suivi du cycle de vie du bivalve" (rendements, croissance, survie, mortalité, indices de qualité) des mollusques marins. Elles correspondent aux données bancarisées dans Quadrige. Les programmes de surveillance mis en place œuvrent conjointement dans le but d’observer le cycle de vie des mollusques marins sauvages et d’élevage et de détecter les suspicions d’infection par des organismes pathogènes. La thématique met à disposition des données à partir de 1973 sur des lieux ponctuels et surfaciques. L'emprise géographique concerne la métropole.