PAYZAC (24320)
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Gestion de la taxe de séjour des Établissements Touristiques aux réels (montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.
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Gestion de la taxe de séjour des Etablissements Touristiques aux forfaits (Montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.
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Réseaux d'assainissement collectif. Données morcelées sur le département de la Dordogne. Données récupérées au compte goutte pour le compte des collectivités. Source/format/précision/date divers. Structuré au format SIG calqué sur le standard d'échange régional validé en 2015.
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Réseaux d'eaux potables. Source divers.
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Localisation des bâtiments appartenant/occupés par les collectivités. Gestion des baux/conventions/contrats/contrôles périodiques/travaux/équipements/DPE/factures énergétiques
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Localisation des installations d'Assainissement Non Collectif Contrôlés