PLU

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Soubise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Zonage d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Canton de Penne d’Agenais. (métadonnée en cours)

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT FELIX DE REILHAC ET MORTEMART. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Les périmètres d'urbanisme de la commune sont des secteurs dans lesquels s'appliquent des règles d'urbanisme particulières ou au travers desquels des opérations spécifiques sont menées par l'état et la commune. Ces secteurs n'entrent pas dans le cadre des documents d'urbanisme règlementaires (PLU, SCOT) mais constituent des outils de gestion : Opération d'Intérêt National, Campagnes de ravalement, Programme de Restauration Immobilière, ...