Expertise du MTES sur les pollutions aux hydrocarbures
Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux dépenses de la Direction de l'eau et de la biodiviersité (DEB) du Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) sur les pollutions aux hydrocarbures et de l'expertise DCSMM pour les années de référence 2016 et 2017
Simple
- Date (Creation)
- 2018-12-19
- Identifier
- DCSMM2018_MTES_HYDROCARBURES
- Credit
- MTES
Originator
Ministére de la Transition écologique et solidaire
-
Gwénaëlle Blancher
(
Direction de l'eau et de la biodiversité
)
01.40.81.85.69
- Thèmes Sextant
-
- /Activités humaines/Pollution
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Services d'utilité publique et services publics
- Sous-regions marines
-
- Golfe de Gascogne
- Manche mer du Nord
- National
- Mers Celtiques
- Méditerranée occidentale
- DCSMM : Descripteurs
-
- AES : Analyse Economique et Sociale
- Theme
-
- marées noires
- rejets illicites
- hydrocarbures
- pollution
- suivi
- expertise
- subvention
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
- Access constraints
- Restricted
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Environment
N
S
E
W
))
- Distribution format
-
-
(
)
-
(
)
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explanation
- See the referenced specification
- Statement
- Données issues de l'estimation des coûts de la dégradation du milieu marin (chapitre 4 de l'AES) pour la thématique "marées noires et rejets illicites d'hydrocarbures". Les données d'origine proviennent des informations transmises par l'équipe de coordination de la direction de l'eau et de la biodiversité - données de coût et subventions. Les informations couvrent également les dépenses du Ministère associées à la mise en oeuvre du programme de mesures du plan d'action pour le milieu marin (cycle 1 - adopté en 2016). La méthode de détermination des coûts et les hypothèses associées sont détaillées dans le fichier.
- File identifier
- 01ad9003-932c-4f4b-b10f-fd7ec8c9b677 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-01-24T10:12:33
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
- 1.0
Overviews

Spatial extent
N
S
E
W
))
Provided by

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