Date (Création)

2014-09-01

Date (Publication)

2021-10-08

Identificateur

DCSMM2024_CEREMA_SITES_IMMERSION_SED_DRAGAGES1

Reconnaissance

CEREMA

Thèmes Sextant

• /Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Référentiels de coordonnées

DCSMM : Descripteurs

• D7: Changements hydrographiques
• D6: Intégrité des fonds marins

Sous-regions marines

• /Métropole

Thème

• DCSMM
• Données prioritaires

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
• Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

Thématiques - SIMM

• /Activités et Usages/Industrie et énergie
• /Activités et Usages/Transport maritime et Ports

Type de jeux de donnée ODATIS

• /Données administratives

Localisation

• France

Limitation d'utilisation

Licence Ouverte

Contraintes d'utilisation

Autres restrictions

Autres contraintes

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Sites d'immersion - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.

Type de représentation spatiale

Vecteur

Dénominateur de l'échelle

1000

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Localisation

Date de début

2005-01-01

Date de fin

2020-12-31

Nom du système de référence

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6

Type de géométries des objets

Point

Format (encodage)

• ESRI Shapefile ( 1.0 )

Ressource en ligne

Sites d’immersion des sédiments de dragages portuaires 2005-2020 (point) sur Géocatalogue ( WWW:LINK )

Protocole

FILE

Nom

674_cerema_N_immersion_P_metropole_epsg2154_2005-2020

Description

Accès aux données

Ressource en ligne

Digital Object Identifier (DOI) ( WWW:LINK-1.0-http--metadata-URL )

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

Les données de localisation des immersions des sédiments de dragage, et de quantités de matières sèches immergées par années et par site, sont issues des enquêtes annuelles sur les dragages portuaires conduites par le CEREMA pour le compte du Ministère en charge de l'environnement auprès des services de police de l’eau littorale. Ces enquêtes sont menées dans le cadre des conventions de Londres, OSPAR et Barcelone. Les données mise en ligne portent sur la période 2005 - 2019.

Identifiant de la fiche

5214138e-5be1-4430-9d5e-75e1ad4c1b74 XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2023-12-11T15:58:55.201Z

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Version du standard de métadonnées

1.0