Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à l'abattement de l'azote mis en place dans les systèmes d'assainissement collectif et non collectif recensés en zones sensibles au sein d'une bande littorale de 30 km, pour l'année de référence 2017.

Ces données traitées par l'Observatoire National de la Mer et du Littoral présentent les superficies totales des zones basses par département, le nombre total d'habitants, et le nombre d'habitants à moins de 1000 mètre de la côte. Les zones basses sont définies comme l’ensemble des territoires littoraux dont l’altitude est inférieure aux niveaux atteints par la mer lors de conditions extrêmes (occurrence centennale).

Ces données présentent les principales caractéristiques des ports français en fonction de leur type (plaisance, commerce, pêche ou port à sec), selon l'état des connaissances à l'automne 2021. Les ports de plaisance et les ports à sec sont caractérisés par leur nombre de place (ponton, bouée et visiteur), la présence d'une aire de carénage et leur labellisation (Ports propres, Pavillon bleu, etc.) Les ports de commerce sont caractérisés par les types de trafic (marchandises et passagers) et leur intermodalité avec le rail et les voies navigables. Les ports de pêche sont caractérisés par le nombre de bateaux de pêche (si connu), la présence d'une halle à marée, les quantités débarquées et leurs valeurs.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la mise en œuvre du réseau d'observation de la contamination chimique, ROCCH pour l'année de référence 2016.

Données agrégées comptabilisant le nombre d'équipements sportifs et de loisir des communes de métropole en 2015. Les types d'équipements sont regroupés en trois catégories : Ports de plaisance - Mouillage ; Sports nautiques ; Sites de baignade aménagés. Les données sont issues de la base permanente des équipements de l'Insee.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux traitements des algues vertes pour les années de référence allant de 2012 à 2015.

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI) au 31 mars 2021. Les données des gestionnaires de réseaux seront intégrées au fur et à mesure de leur disponibilité. Les informations relatives aux installations de moins de 36 kW sont rendues publiques après agrégation, tel que défini dans l'arrêté du 7 juillet 2016. Dans le respect des obligations règlementaires de l'article 179 de la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est annuel. Attention : Pour le périmètre EDF SEI, l'état du parc à fin décembre 2020 n'intègre pas encore les modifications d'installations ayant eu lieu courant 2018, 2019 et 2020; ces modifications seront prochainement prises en compte.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux dépenses réalisées par les industriels en faveur de la protection de l'environnement effectués entre 2012 et 2014

Extraction des données issues du Continious Plankton Recorder de 1958 à 2018 et bancarisées par SAHFOS. Ces données concernent les comptages par taxon sur le phytoplancton et le zooplancton en Manche-Mer du Nord, Mer Celtique et Golfe de Gascogne, ainsi que le Phytoplankton Colour Index (PCI).

Ces données, traitées par le Service de la donnée et des études statistiques (SDES), présentent le nombre d'habitants résidant à moins de 100 m d'une côte en érosion par département littoraux en 2019. Les résultats renseignent également sur les linéaires en érosion pour chaque département (en km).