Cette donnée représente l'ensemble des ERP géolocalisés du Lot-et-Garonne. Le périmètre de production concerne les ERP de catégories 1, 2, 3, 4, et 5 avec local à sommeil soit 1069 ERP. Seuls les ERP de catégorie 5 sans local à sommeil ne sont pas classés. Tous les types d'ERP sont représentés sauf les ERP type CTS. Etant donné les changements fréquents dont les ERP sont sujets, la mise à jour de ces données ne peut être permanente.

Cette donnée est constituée des couches suivantes sur ensemble du département des Landes : - immeubles protégés au titre des Monuments Historiques servant de base aux périmètres légaux, - emprise des périmètres de 500 mètres et des Périmètres de Protection Modifiés représentant l'emprise des servitudes légales autour des Monuments Historiques , - Zones de Protection du Patrimoine Architecture Urbain et Paysagé (ZPPAUP) - Sites classés : monument ou espace naturel remarquable et exceptionnel par le caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, rigoureusement protégé. - Sites inscrits : monument ou espace naturel remarquable et exceptionnel par son caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, avec suffisamment d’intérêt pour que son évolution soit suivie de près. Ces servitudes d’utilité publique sont opposables aux tiers et reportées dans les documents d’urbanisme.

Il s'agit des points de prélèvement d'eau côtières - tampon avec la couche "Bassins versants littoraux - tampon réalisé par rapport au trait de côte"

Il s'agit de la conformité des stations de traitement des eaux usées, exprimée par oui ou non. - tampon avec la couche "Bassins versants littoraux - tampon réalisé par rapport au trait de côte"

Il s'agit de la capacité des stations de traitement des eaux usées par équivalent-habitant, différenciés en fonction de leur taille. - tampon avec la couche "Bassins versants littoraux - tampon réalisé par rapport au trait de côte"

Il s'agit des stations de traitement des eaux usées - tampon avec la couche "Bassins versants littoraux - tampon réalisé par rapport au trait de côte"

Ouvrages d'art gérés par le Département de Charente-Maritime. Cette donnée est moissonnée quotidiennement à partir de : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/ouvrages-dart-geres-par-le-departement-charente-maritime/ mots clés : OA, ouvrage d'art, CD17

Il s'agit des ouvrages de prélèvement d'eau côtières - tampon avec la couche "Bassins versants littoraux - tampon réalisé par rapport au trait de côte"

Inventaire des petits éléments patrimoniaux du Pays Marennes Oléron

Cette donnée représente l'ensemble des ERP géolocalisés de la Gironde. Le périmètre de production concerne les ERP de type J,O,Uh et Rh, soit 1066.