Périmètre du Plan d'Action Territorial du bassin versant de l’Engranne. (périmètre d'application des Mesures Agro-Environnementales Territorialisées - MAET) (métadonnée en cours)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Lardin-Saint-Lazare appartenant à la Communauté De Communes Causses et Vézère, version approuvée en 2006.

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme de Saucats approuvé le 08/11/2007

Emprise d'un plan d'eau douce - Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier. Dans les géobases, les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s'applique, quelles ques soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant : - soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an; - soit de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de la police de l'eau (rubrique 3.2.7.0 du décret 206-881 du 17 juillet 2006) s'il n'y a pas nourrissage régulier ou production inférieure à 20T/an. Une couche similaire N_PLAN_EAU_PTS (layer_view_page.php?layer_id=0000047) décrit les centroïdes des plans d'eau. Une couche N_AUTRE_PISCI_S décrit les piscicultures hors plan d'eau. Mise à jour : 10/2020

(métadonnée en cours)

Zonage en trois parties du Plan Local d'Urbanisme de Castres-Gironde approuvé le 02/02/1989 et modifié le 21/11/2007

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Ledeuix de la CDC Piémont Oloronais. Approuvé en juin 2009. Constitué des zonages, servitudes, réseaux d'eau potable et d'assainissement, droit de préemption urbain. bureau d'études : CCPO

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme d'Ayguemorte-les-Graves de la CDC Montesquieu approuvé le 23/10/2007

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bidos de la CDC Piémont Oloronais, approuvé en octobre 2007, modifié en Novembre 2009. Bureau d'études : CCPO

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de La Brède approuvé le 20/03/2004 et modifié le 03/02/2006